Déposée le 23 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEPS domicilié(e) 44, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 503 145 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.
La marque MEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEPS (société à responsabilité limitée) - 44, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 389503145
MARQUES RODHAIN & PORTE - France
Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°303988 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, cassettes audio et vidéo, disques, disques compacts. Affiches, autocollants (articles de papeterie), classeurs, chemises pour documents, enseignes en papier ou en carton, gravures, jeux de cartes, livrets, manuels, photographies, photogravures, cartes postales, publications, cartes de souhaits, sous-main. Vêtements (habillement), tee-shirts, ceintures, foulards, écharpes, chaussures, chapellerie. Badges ornementaux, épinglettes, fleurs artificielles, bandeaux pour cheveux, barrettes (pinces à cheveux). Services d'édition et de production d'oeuvres musicales, graphiques et phonographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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